Général

Site de la Bibliothèque

Directrice de la publication : Alix Lamé-Bergis

Gestion du site : Bibliothèque des Facultés Loyola Paris, Sixtine de Laplagnolle

Conformément à la loi n°78-17 du 17 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré au registre du Correspondant Informatique et des Libertés de la collectivité.

Propriété intellectuelle

La Bibliothèque est titulaire des droits d'auteur du site et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle. Les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du directeur de publication est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site web par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante. Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective.

Conditions d'utilisation des documents numérisés

La Bibliothèque distingue deux cas :

• Pour les documents tombés dans le domaine public (libres de droits car l'auteur est mort depuis plus de 70 ans), la réutilisation non commerciale et commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : « Source : Facultés Loyola Paris ».
• Pour les documents protégés par droits d'auteur (sous droits car l'auteur est vivant ou mort depuis moins de 70 ans), ces documents ne peuvent être réutilisés (reproduits et/ou diffusés) sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.

Les présentes conditions d'utilisation de ces contenus sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.

Condition d'utilisation des métadonnées du catalogue de la Bibliothèque

Les métadonnées sont soumises à la licence EtaLab, laquelle autorise un usage libre et gratuit sous réserve de mentionner "Source : Facultés Loyola Paris".

Technologies et logiciels mis en œuvre

Conception et réalisation du portail : C3rb Informatique - http://www.c3rb.fr

• Technologie IIS - http://www.iis.net/
• Technologie MySQL - http://www.mysql.com/
• Technologie PHP - http://www.php.net/
• CMS Libre : Joomla - http://www.joomla.fr/

Hébergement

La solution informatique est hébergée par C3rb Informatique. Les serveurs portant les données sont en interne de la structure de C3rb Informatique, Les serveurs discutant en WEB sont protégés par une zone sécurisée dédiée (DMZ).

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers les pages ou les documents diffusés sur le site est autorisée sous réserve que les liens ne pointent pas sur des sites illicites, qu’ils ne contreviennent pas aux intérêts de la médiathèque et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, officiels ou privés, français ou étrangers. Cependant, la Bibliothèque se dégage de toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Données personnelles

Les informations que la Bibliothèque est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques ou morales par saisie sur les formulaires disponibles en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire.

La Bibliothèque s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les différentes données collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de la Bibliothèque. Les informations liées au compte usager sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement, sont réservées à l'usage de la Bibliothèque et ne peuvent être communiquées qu'aux personnels et destinataires habilités.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi modifiée n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication - et le cas échéant, rectification ou suppression - des informations qui vous concernent.

Conformément à l'article 38 de la loi modifiée n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données à caractère personnel vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d'opposition a été écarté par une disposition réglementaire.

La Bibliothèque a la possibilité de s'opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Les demandes d’exercice du droit d’accès, rectification, opposition et suppression peuvent être formulées :

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Utilisation des mots de passe

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